Rapports individuels

L'ambition de ce Mémento de droit du travail - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail... Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires.

La matière, en prise directe avec les effets des mutations économiques et technologiques, est très largement tributaire des oscillations politiques du législateur et des attitudes des juges face aux conséquences sociales des choix économiques des décideurs. Le droit du travail est-il un simple instrument de gestion économique ou le ressort du respect de la dignité de l'homme au travail, ou les deux à la fois ?

L'ouvrage tient compte de la nouvelle numérotation du Code du travail (partie législative) publiée par l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007, qui entrera en vigueur au plus tard le 1^er mars 2008. Il est par ailleurs à jour des dernières réformes intervenues dont la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.