Collection(s) : Fac-Universités
Paru le 13/09/2005 | Broché 678 pages
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Cet ouvrage a pour ambition d'offrir à ses lecteurs un outil, à la fois pédagogique et rigoureux, pour comprendre le droit général de l'Union européenne, mais aussi la pratique institutionnelle et décisionnelle de l'Europe des Vingt-Cinq. Il intègre évidemment l'ensemble des innovations introduites par le traité de Nice, entré en vigueur le 1er février 2003, et mentionne celles qu'aurait pu introduire le traité constitutionnel du 29 octobre 2004.
Ce manuel s'adresse en priorité aux étudiants des facultés de droit, ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent préparer les concours de catégorie A, y compris le concours de l'ENA ou les concours des Communautés européennes. Il pourra également être lu avec profit par les fonctionnaires ou les collaborateurs d'entreprise qui exercent des fonctions exigeant une connaissance solide du droit et de la pratique de l'Union européenne.
L'ouvrage s'efforce d'éclairer les développements actuels de la construction européenne au regard du projet des fondateurs de l'Europe (titre I) et de rendre le lecteur capable de comprendre le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne (titre II) ; il dresse également un panorama des nombreuses politiques conduites au niveau de l'Union et présente les mécanismes de financement de ces politiques (titres IV et V) ; il fournit par ailleurs aux étudiants et aux chercheurs des développements aussi complets que possible relatifs à l'ordre juridique communautaire et au contentieux communautaire (titres VI et VII). En outre, le titre III est consacré à l'organisation française en matière européenne.
Ce manuel contient, outre une bibliographie très riche, un index détaillé et une table de jurisprudence (communautaire et nationale). Il mentionne par ailleurs les articles des traités en juxtaposant systématiquement la nouvelle numérotation issue du traité d'Amsterdam et l'ancienne.
Jean-Marc Favret est docteur en droit et magistrat au tribunal administratif de Nancy. Ancien maître de conférences de droit public, il enseigne le droit de l'Union européenne, notamment à la Faculté de droit de Bayonne.
