Droit fiscal

Droit fiscal

Impôts directs, TVA, quotient familial... le droit fiscal est une question d'actualité. Mais quels sont les mécanismes qui le régissent ? Comment s'articule ce droit dans un contexte européen... ?

Cet ouvrage présente dans une première partie la théorie générale de l'impôt : techniques d'établissement de l'impôt, fonctions de l'impôt, sources internes et sources internationales. Il examine dans la seconde partie les différents impôts d'Etat : impôt sur le revenu des personnes physiques et des sociétés, impôt sur la dépense, et imposition sur le patrimoine.

Les étudiants en droit et plus généralement toute personne intéressée trouvera dans cet ouvrage une base complète et à jour du droit fiscal français.