Droit institutionnel de l'Union européenne

Dotée d'une capacité d'action inédite dans maints domaines, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité du contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent.

Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.

L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes :

• le système institutionnel dans son entièreté (institutions et procédures d'adoption des actes) ;
• l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ;
• le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union).

Cette quatrième édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.

Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant.

L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.