Droit international privé

Le Droit international privé

Le Droit international privé est devenu une matière incontournable dans les cursus juridiques. Il est donc important de pouvoir disposer d'un outil clair et complet couvrant l'ensemble des questions incluses à la fois dans les programmes universitaires et dans les programmes des examens et concours d'accès aux professions judiciaires.

Le développement du droit européen des conflits dans les différentes branches du droit, ces dernières décennies, souffle un vent nouveau sur la théorie générale du droit international privé. Non seulement la question de la cohérence des solutions méthodologiques et substantielles adoptées à travers les différents textes européens se pose, mais surtout, dans un contexte de création et d'utilisation de la règle de conflit européenne, le droit européen des conflits renouvelle les éléments classiques de la méthode conflictuelle. Au-delà, la création d'un espace judiciaire européen et la récente déstructuration de la territorialité européenne au lendemain du Brexit annoncent un glissement vers un conflit d'autorités qui appelle, sans doute, d'autres solutions ou méthodes d'inter-normativité.

Cette approche renouvelée de la matière innerve l'analyse des conflits de lois et des conflits de juridictions qui servent de fil conducteur à l'exposé du droit international privé contemporain. Ainsi appréhendé, l'ouvrage s'attache à exposer la règle de conflit, méthode privilégiée du conflit de lois, au stade de son intervention et de la mise en oeuvre de son résultat. L'analyse est également menée à travers une présentation de ses applications concrètes dans les différentes disciplines du droit privé. L'ouvrage s'attache ensuite à aborder le conflit de juridictions, au travers de la compétence juridictionnelle internationale, puis de la circulation internationale des décisions et des titres européens.

La présente édition est à jour des dernières réformes affectant la matière, notamment du règlement « Bruxelles II ter », et de l'Accord de retrait du Royaume-Uni du 31 janvier 2020.

Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants de deuxième cycle, qu'à ceux qui se destinent aux différents métiers du droit. Il se veut aussi un outil indispensable pour tous ceux, praticiens et universitaires, qui souhaitent se replonger dans la matière afin de préparer un concours ou se tenir à jour de ses dernières évolutions.