Droit judiciaire

Mode particulier de règlement des litiges prévu par le Code judiciaire en sa sixième partie (art. 1676 à 1723), l'arbitrage a franchi, dans le cadre de la récente loi du 19 mai 1998, une étape majeure dans son actualisation, laquelle a pris en considération tant la pratique arbitrale nationale que les expériences des législations étrangères.

L'ouvrage jette un éclairage particulièrement complet sur ce type de procédure auquel, en raison des évolutions actuelles, le monde des juristes ne peut rester indifférent.

Tout en situant l'arbitrage face à des institutions voisines, telles que l'avis obligatoire, la transaction et la médiation, l'ouvrage répond à des questions fondamentales concernant la clause d'arbitrage, la mise en œuvre et le déroulement de l'instance arbitrale, la mission des arbitres, la nature de la sentence arbitrale et les modalités pratiques de son exécution. Il renferme, en outre, d'utiles développements sur le rôle des centres spécialisés d'arbitrage et sur l'arbitrage international.

Assorti d'une jurisprudence abondante faisant état des décisions les plus récentes, ce nouvel ouvrage ouvre des perspectives sur un mode de règlement des litiges qui mériterait d'être mieux connu, afin d'être plus ou mieux utilisé. A ce titre, il constituera un guide utile pour les praticiens soucieux de trouver, en dehors des procédures judiciaires étatiques, une solution adaptée aux différends qui se présentent à eux.