Droit matériel général de l'Union européenne

Cet ouvrage présente de façon très complète le droit des Communautés et de l'Union européennes dans ses aspects matériels. Il porte sur le régime juridique du marché intérieur, ainsi que sur les différentes politiques de la Communauté et de l'Union. Il ne couvre pas les questions institutionnelles, mais évoque les mécanismes institutionnels propres à une politique lorsque leur présentation est utile à la compréhension du droit matériel.

Les traités européens constituent les fondements d'un projet global de société. La pratique, principalement celle des juridictions communautaires, a généré un ordre juridique véritable, doté de principes et de concepts propres. Un tel système appelle une analyse globale, qui privilégie la compréhension, montre les lignes de force, souligne les interactions et ouvre aux étudiants comme aux juristes non familiarisés au droit communautaire une voie d'accès à des travaux plus spécialisés.

Après l'exposé de l'objet et des principes généraux du droit communautaire, quatre parties regroupent les différentes politiques, selon que celles-ci affectent les biens économiques, la condition des personnes, les questions de société et les relations extérieures. Cette division traduit la dynamique du processus d'intégration européenne. Centré initialement, pour des motifs stratégiques, sur une perception économique des rapports sociaux, ce processus s'est ouvert insensiblement mais nécessairement, de façon continue et progressive, à d'autres valeurs de société.