Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires

Le droit pénal des affaires comporte les règles de procédure et de droit pénal caractéristiques de la vie économique de notre société.

Charles-Éric Clesse et Laurent Kennes, cotitulaires du cours de droit pénal des affaires à l'ULB, scindent leur étude en trois grandes parties. La première, de procédure pénale, analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont ils disposent. La seconde comprend les règles de droit pénal général des affaires, partie dans laquelle il a été inséré un rappel du droit de la preuve. La troisième partie étudie les incriminations du droit pénal des affaires, qu'elles lui soient spécifiques ou qu'elles existent indépendamment de la vie économique, mais en y trouvant une application remarquable. Pour ces deux dernières parties, les auteurs ont procédé à des choix parmi l'ensemble des sujets d'étude, qui ne se révèle donc pas exhaustive, et cela pour répondre tant à la philosophie de la collection qu'aux attentes du public cible, à savoir les étudiants de master en droit.

Même s'il s'agit d'un support de cours, ce manuel comporte toutes les références nécessaires au praticien désirant obtenir des réponses à ses questions. À cette fin, la jurisprudence la plus récente est étudiée.

L'ouvrage rassemble également les contributions de Patrick Carolus (avocat général près la cour d'appel de Bruxelles, chargé de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management), Vincent Deckers (avocat, professeur à l'ESSF), Laura Fossion (consultante en compliance), Fanny Vansiliette (avocate, assistante à l'Université Saint-Louis - Bruxelles) et Baptiste Veille (consultant en compliance).