Droit public général

Droit public général

Institutions politiques, administratives et communautaires

Droit administratif - Finances publiques

Ce manuel de droit public général, dont le contenu correspond pour l'essentiel aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de la licence, a été pensé, construit et rédigé notamment à l'intention des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'État et territoriale). Il est également destiné aux étudiants en formation avant même qu'ils ne deviennent candidats aux concours et plus généralement à tous ceux - électeurs, élus, fonctionnaires - pour lesquels la connaissance du droit public est, parfois, un objet de curiosité, souvent un impératif et, toujours, un indispensable instrument de formation civique.

Parce que ces concours proposent le plus souvent des sujets transversaux faisant appel à des connaissances empruntées aux différentes branches du droit public, les auteurs ont privilégié une approche par thèmes présentés selon un ordre logique :

• les institutions ;
• les principes qui structurent la vie juridique de ces institutions (« l'État de droit ») ;
• l'analyse des buts de l'action administrative et des moyens de cette action ;
• la présentation des différents contrôles et contentieux.

Le droit constitutionnel, les institutions administratives, le droit administratif, les finances publiques, le droit fiscal et le droit communautaire sont ainsi présents, à des degrés variables, dans chacune des parties. Mais un sommaire par matière (placé en tête d'ouvrage après le sommaire général) permet aussi au lecteur d'étudier de façon suivie (et plus traditionnelle) chacune des matières de ce livre.

Ouvrage à jour du décret du 1^er août 2006 portant Code des marchés publics.