Droits fondamentaux et libertés publiques

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce cours, à jour au 1^er septembre 2016, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.

Il couvre l'ensemble :

• des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif ;
• des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains ;
• des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique.

Le programme comprend :

• L'histoire des droits de l'homme ;
• les systèmes de protection des droits ;
• les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
• les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir ;
• les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus.

Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des instituts d'études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives). Il est issu de l'expérience d'enseignement dans ces formations de Xavier Bioy, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole.

L'ouvrage comporte également un index des jurisprudences, des noms et des matières.