Droits intellectuels

Avec le développement de ce qu'il est convenu d'appeler les nouvelles technologies, les droits intellectuels ont connu une évolution sans précédent au cours des dix dernières années.

Plus globalement, les systèmes de protection des créations de l'esprit sont aujourd'hui au cœur de choix stratégiques pour l'entreprise. Diverses solutions s'offrent à elle pour protéger efficacement l'invention, la technique, le procédé qu'elle a mis au point, chacune de ces options présentant des avantages et des inconvénients propres, susceptibles de répondre de façon plus ou moins pertinente aux besoins ou aux objectifs de l'entreprise.

C'est dans le dessein d'expliquer clairement ces enjeux et de répondre aux préoccupations du monde des affaires que la Commission Droit et Vie des Affaires a réuni les spécialistes de la matière. Suite au colloque qui s'est tenu à Wépion les 11 et 12 octobre 2001, ceux-ci ont eu à cœur de présenter des rapports actualisés et complets, les uns dressant une vue d'ensemble de la matière afin de sensibiliser le praticien à des techniques complexes, les autres partageant, avec un public plus averti, leur expérience en des matières extrêmement pointues.

Le présent ouvrage est composé de quatre parties : droit des brevets, marques et signes distinctifs, droit d'auteur et dessins et modèles, nouvelles technologies.