Droits maritimes 2009-2010

Droits maritimes

L'ensemble des disciplines du droit de la mer est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce.

Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan.

Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les États peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique de sort équipage ? Comment améliorer la sécurité maritime et là prévention contre les pollutions l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment réformer le régime des ports maritimes afin d'assurer une gestion souple en permettant de contrôler leur développement économique ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de. l'aquaculture ? Peut-on sauver les pêches maritimes d'un déclin dangereux ? Le droit du travail maritime va-t-il perdre sa spécificité ? Existe-t-il une politique commune de la mer au sein de l'Union européenne ?

Cette nouvelle édition s'enrichit de chapitres nouveaux, notamment sur la manutention des navires ; les océans polaires et les pôles ; les parcs naturels marins et l'Agence des aires marines protégées ; la production de l'énergie et de l'eau ; les grands ports maritimes. Des développements ont été refondus, particulièrement sur les affrètements à temps et au voyage, les croisières maritimes et les forfaits touristiques, et le transport des marchandises.

Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, privés comme publics, cet ouvrage peut aussi aider les avocats et les magistrats, les professions liées à l'urbanisme, comme les élus du littoral dans leur activité. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines du droit de la mer.

Membres du Centre de droit maritime et océanique (CDMO) de la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition mise à jour et amplifiée sous la direction de Jean-Pierre Beurier, professeur émérite.

Patrick Chaumette est professeur de droit privé.

Philippe-Jean Hesse et André-Hubert Mesnard sont professeurs émérites.

Martin Ndendé, professeur de droit privé, est directeur-adjoint du CDMO. Gwénaëlle Proutière-Maulion, maître de conférences, est directrice du CDMO. Robert Rézenthel est chargé de cours aux universités de Nantes et de Lille 2. Yves Tassel, professeur émérite, est arbitre maritime.