Droits réels

Les dossiers du journal des tribunaux

Les auteurs ont fait la chronique de la jurisprudence récente dans la matière des droits réels, entre 1998 et 2005. Les auteurs sont des spécialistes de la matière et des praticiens. Sont couverts par la chronique, le droit de propriété, en ce compris la théorie des troubles de voisinage et les modes d'acquisition de la propriété - dont essentiellement l'accession -, la copropriété, la mitoyenneté, la distinction entre les biens, la possession et les actions possessoires, et tout ce qui concerne les droits réels tels que le droit d'usufruit, les servitudes, l'emphytéose et la superficie, etc...

Le point de vue de la chronique se veut approfondi dans la compréhension des institutions et mécanismes, mais aussi pratique, des liens étant créés, à l'occasion, avec d'autres matières juridiques, telles que le droit fiscal, lorsque cela est utile (comme c'est le cas en matière de distinction entre les biens, d'usufruit, de superficie et emphytéose). Les recherches et commentaires de la doctrine rencontrée durant la période couverte, sont également pris en considération, mais d'une façon non exhaustive, la chronique se voulant essentiellement axée sur la jurisprudence des huit années sous revue.