Durée, réduction et aménagement du temps de travail

Aujourd'hui la durée légale du travail est de 35 heures en France pour tous les salariés. Elle concerne, depuis le 1^er janvier 2000, les entreprises de plus de 20 salariés et s'applique aux petites entreprises depuis le 1^er janvier 2002.

La réduction du temps de travail a constitué une réelle opportunité de revoir l'organisation et la stratégie au sein des entreprises. La réussite du passage des entreprises de 20 salariés et moins à 35 heures est une priorité pour développer la création d'emplois, réduire le chômage et étendre à tous les salariés le bénéfice de la réduction du temps de travail. Au-delà des souplesses déjà inscrites dans la loi, de nouvelles mesures ont été prises en octobre 2001 pour faciliter et accompagner leur passage à 35 heures.

Par ailleurs, la loi du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes instaure des dispositions nouvelles en ce qui concerne le travail de nuit. Elle permet de définir le travailleur de nuit et prévoit des garanties particulières pour ces salariés.

Ce nouveau volume de la collection «Transparences» explique ces modifications récentes, qu'elles soient relatives aux 35 heures et au travail de nuit, mais aussi au temps de travail des cadres.

Outre ces nouvelles dispositions, le droit en vigueur, relatif à la durée du travail, suscite de nombreuses questions : quelles sont les modalités de la réduction du temps de travail ? Comment se décomptent les heures supplémentaires ? Quelles sont les règles applicables aux salariés à temps partiel ? Quels sont les droits en matière de repos ?

Détaillées dans 7 chapitres et 22 fiches, les réponses à toutes ces questions permettent de présenter le droit relatif à la durée du travail de façon précise et concrète, pour les salariés comme pour les employeurs.