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Convention fiscale avec la Lituanie : rapport, première lecture
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Les techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et assi
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Vivre plus longtemps : quelles conséquences économiques ? : rapport d'infor
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Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France : éc
Aurélien Baudu
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Surendettement, prévenir et guérir
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Le traité d'Amsterdam
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
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La Nouvelle-Calédonie, vouloir vivre ensemble : un premier bilan du volet é
Roland Du Luart
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L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française
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Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
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Marché de l'art : les chances de la France
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des compt
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La cour pénale internationale : quel nouvel équilibre entre souveraineté, s
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défens
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Les aides publiques au cinéma français : le prix d'une réussite
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Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et pe
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La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires
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Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
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Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux outre-mer : rapp
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Audiovisuel : rapport, nouvelle lecture
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires culturelles
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Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
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Le retour au plein emploi ? : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification
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