Essai sur la notion d'objet du contrat

Si l'on distingue volontiers en doctrine l'objet de l'obligation (la prestation) de l'objet de la prestation (le bien), la notion d'objet appliquée au contrat directement est diversement appréciée. Il est généralement avancé qu'elle renverrait, par ellipse, à l'objet des obligations nées du contrat. À l'origine de cette position figure une perception analytique du contrat encouragée par la définition classique de celui-ci : le contrat étant un accord des volontés créateur d'obligations, leur somme suffirait à en traduire la matière. Le Code civil énonce d'ailleurs l'objet à partir d'une obligation envisagée de manière singulière et sous le seul angle du débiteur. Il serait ce à quoi il s'engage, le quid debetur.

Cependant, le contrat s'épuise-t-il dans la somme des obligations qu'il crée ? Cette vision traditionnelle de l'objet suffit-elle à rendre compte de ce que les parties ont voulu, de l'opération qu'elles poursuivent ?

Cette thèse invite à redécouvrir la notion d'objet, son histoire et les liens qu'elle entretient avec le contrat, pour montrer que l'objet du contrat vient précisément saisir cette opération juridique concrète voulue par les parties. Il permet d'appréhender le contrat de manière globale et unitaire, il en saisit la finalité immédiate tout en se distinguant notamment des notions de cause et de prestation caractéristique.