Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur

Traditionnellement conçu comme le droit de l'auteur, le droit d'auteur est ancré dans la modernité et cette accroche oblige à envisager son passé, son présent et son avenir. En dépit d'une inéluctable mutation, liée au bouleversement technologique ainsi qu'à l'intervention croissante du législateur communautaire, le droit d'auteur garde un visage connu et la législation adopte un style retenu. C'est que l'élaboration de la norme en la matière n'emprunte pas la voie habituelle ; elle naît d'un dialogue entre le législateur et le juge internes. Dans cette perspective pluraliste, l'étude du vis-à-vis, promesse d'un droit adapté et évolutif, autorise alors à s'inviter dans l'art rédactionnel et l'art interprétatif français, avec le dessein de déchiffrer la relation privilégiée qui unit les deux bâtisseurs historiques. Elle oblige également à évaluer le droit étranger, le droit communautaire, afin de mettre en exergue la spécificité de l'échange, à s'intéresser enfin à d'autres branches du droit, pour pénétrer la logique et les fondements de la discipline. La remise en cause contemporaine que subit le droit d'auteur se dissout d'ailleurs dans cette approche ; car le discours qui consiste à opposer la matière au progrès ne résiste pas à l'analyse.

Le dialogue entre le législateur et le juge emprunte des chemins divers ; il n'est pas toujours harmonieux, mais il est fécond, fait vivre la matière et la protège d'une mort prématurée et parfois souhaitée.