Collection(s) : Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School
Paru le 07/06/2006 | Broché 529 pages
Professionnels
La fiscalité des dirigeants d'entreprise demeure une question d'actualité très importante, tant il est vrai qu'elle peut, à ce niveau, se révéler facteur de choix et de fidélisation. La rémunération des dirigeants d'entreprise constitue dorénavant une catégorie bien définie de revenus professionnels, obéissant à un régime propre aux incidences particulières et, parfois, complexes.
Seules les personnes physiques sont éligibles au statut de dirigeant d'entreprise, ce qui peut entraîner, sur le plan fiscal, des conséquences inattendues voire indésirables. Dans certains cas, le recours à une société de management constitue une solution de rechange ou d'appoint satisfaisante.
Le choix de privilégier certains avantages de toute nature peut apparaître judicieux s'ils sont maniés avec précautions et justesse. Les récentes et nombreuses modifications intervenues en cette matière méritent un examen minutieux.
Modes alternatifs de rémunération, différée ou recourant à des mécanismes plus proprement sociétaires comme les options ou attributions d'actions, dividendes, avances productives d'intérêts, fractionnement de la rémunération dans une multinationale, management buy out, impact de la résidence fiscale ou le statut des cadres étrangers ou de belges expatriés....
Cet ouvrage très complet aborde toutes ces questions et bien d'autres encore.
Il contient aussi de très nombreuses références, notamment de jurisprudence à laquelle l'auteur a voulu donner une place très importante, tant il est vrai qu'en définitive, et même si elle s'avère parfois critiquable, c'est elle qui a le dernier mot...jusqu'à une prochaine modification législative.
Éric Boigelot est avocat au barreau de Bruxelles. Admis au tableau B de l'Ordre des avocats de Genève. Il est chargé de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Business School et assistant à la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles.
