Fiscalité des organisations et des ressources naturelles en RD Congo

Fiscalité des Organisations et des Ressources naturelles en R.D. Congo

Cet ouvrage décrypte les régimes fiscaux spécifiques aux entreprises commerciales et industrielles, aux associations sans but lucratif, aux missions diplomatiques et consulaires ainsi qu'aux ressources naturelles notamment les mines, les forêts et les hydrocarbures en République démocratique du Congo.

Il analyse chaque régime fiscal et en détermine le contexte, la matière imposable, les exonérations, les exemptions, les taux d'imposition ainsi que les modalités de recouvrement des impôts dus.

Destiné aux chercheurs en droit, agents de fisc, opérateurs économiques, membres des associations sans but lucratif, diplomates, consuls, entreprises minières, forestières et d'hydrocarbures, cet ouvrage est un véritable mémento de fiscalités spécifiques.