Fonctionnement du conseil municipal

Parce qu'il est composé d'individualités, qu'il est à la fois le lieu de la décision, le théâtre public du débat et une instance politique tenue de respecter la légalité, le conseil municipal embrasse une réalité complexe.

En maîtriser le fonctionnement implique de conjuguer efficacité fonctionnelle, gestion humaine, principe démocratique et sécurité juridique.

À travers certains aspects de la vie de l'assemblée (le huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur...), un guide directement utilisable par les élus et leurs collaborateurs, pour s'assurer d'un fonctionnement maîtrisé.