Gouvernance et filiale de groupe

Gouvernance & entreprise

Les entreprises marquent un intérêt incontestable pour une organisation structurée en groupe et filiales. Leur relation apparaît simple, mais la gouvernance entre les deux entités s'avère au quotidien plus complexe.

Le groupe est légitime pour définir et orienter les activités de sa filiale, lui donner des objectifs avec des moyens définis mais limités. Il a un rôle de pilotage, de définition de la stratégie et de son contrôle d'application, de faire respecter les règles et procédures du groupe... et de participer aux organes de gouvernance de sa filiale.

Mais celle-ci existe par une réelle personnalité morale et juridique à respecter indépendamment de celle du groupe, dans un contexte législatif et réglementaire national spécifique. Au moment de la prise de décisions importantes comme celle d'une remontée de cash ou d'une réorganisation, leur relation peut se compliquer, surtout si certaines décisions du groupe contreviennent à l'intérêt de la filiale ou aux réglementations nationales.

Le but de cet ouvrage est d'apporter quelques réflexions sur la relation particulière existant entre ces deux entités au plan de la gouvernance.

L'ADAE, par ses membres dirigeants, cadres ou administrateurs de groupe et de filiales ayant une expérience vécue de ces contextes et difficultés vécues au quotidien, a pu faire une synthèse de ces débats pour en tirer quelques enseignements.

Vous trouverez une série de recommandations qui tendent à fluidifier la relation entre la filiale et le groupe, tout en respectant chacune des entités dans leurs responsabilités, devoirs et obligations.