Intempéries et droit privé

La météorologie exerce une influence fondamentale sur l'application de nombreuses règles de droit. Lorsque les juristes les appliquent, force est de constater qu'ils partent souvent d'une conception simpliste des phénomènes météorologiques et de leurs conséquences. Le premier objectif de cette thèse est donc de présenter à l'intention des juristes les notions de base de la météorologie et de la climatologie, en particulier les méthodes utilisées pour apprécier les effets concrets des phénomènes météorologiques.

Un deuxième objectif est d'appliquer les règles des droits réels aux phénomènes météorologiques. Sont notamment étudiés les problèmes de propriété sur ces phénomènes (pluie, neige naturelle et artificielle, nuages), de même que sont analysées les dispositions légales concernant les glissements de terrain, les épaves et l'écoulement des eaux.

Le troisième objectif est d'étudier les questions que peut poser en droit de la responsabilité civile la survenance de préjudices causés par les phénomènes météorologiques ou leurs conséquences (tempêtes, orages, crues, débordements, avalanches, etc.) ; sont principalement envisagés les problèmes posés en relation avec la responsabilité du propriétaire d'ouvrage (art. 58 CO) et du propriétaire foncier (art. 679 CC). Il est dès lors notamment question de cas fortuit et de force majeure, d'entretien des routes, de canalisations, de cours d'eau, de barrages et d'arbres. Des commentaires sont aussi consacrés au rôle des phénomènes météorologiques et de leurs conséquences dans le cadre des responsabilités aménagées par les lois sur la circulation routière, sur la responsabilité des entreprises de chemin de fer et sur la navigation aérienne.

La thèse est complétée par des annexes de caractère technique et juridique qui en facilitent la compréhension et la consultation.