Rayon Droit privé
L'architecte maître d'oeuvre : cadre et outils juridiques, conseils pratiques, questions-réponses

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 341 pages
Poids : 592 g
Dimensions : 16cm X 26cm
ISBN : 978-2-281-12607-5
EAN : 9782281126075

L'architecte maître d'oeuvre

cadre et outils juridiques, conseils pratiques, questions-réponses


Collection(s) | Guides juridiques
Paru le
Broché 341 pages

Quatrième de couverture

L'architecte maître d'oeuvre

L'architecte maître d'oeuvre est un véritable guide de référence pour les architectes, les acteurs de la maîtrise d'oeuvre et les maîtres d'ouvrage publics et privés. En effet, de la rédaction à la négociation des contrats, que ceux-ci soient privés ou publics, de nombreux conseils opérationnels permettent aux acteurs de la maîtrise d'oeuvre d'accomplir leurs missions dans un cadre sécurisé.

Enrichi de 100 questions-réponses, cet ouvrage couvre l'ensemble des thématiques qui sont au coeur des préoccupations de l'architecte maître d'oeuvre : la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec les maîtres d'ouvrage publics ou privés, les règles de conception, de droit d'auteur, le suivi des chantiers, l'expertise, les responsabilités et les assurances, l'impact des toutes dernières jurisprudences administratives et judiciaires.

En outre, cette troisième édition analyse et commente les récentes réformes qui impactent les pratiques de l'architecte maître d'oeuvre : nouveau Code des marchés publics 2006, directives européennes, réforme de la loi de 1977 sur l'architecture, etc.

Biographie

Michel Huet est docteur en droit, avocat-conseil spécialiste en droit immobilier et en droit d'auteur, vice-président de l'Association française de droit de la construction.

Avis des lecteurs

Du même auteur : Michel Huet

L'architecte auteur

L'architecte, maître d'oeuvre

Le droit de l'urbain : de l'urbanisme à l'urbanité

Marchés publics d'architecture et d'ingénierie

Droit de l'architecture