L'assurance et les tiers

La manière dont le droit des assurances appréhende la summa divisio des tiers et des parties ainsi que les grands mécanismes du droit des obligations constitue un terrain d'étude privilégié de la notion de tiers en permettant de nourrir la réflexion des concepts de tiers et de partie, et contribue par là même au renouvellement de l'analyse des opérations à trois personnes, en particulier de la stipulation pour autrui. Le vocable «tiers» est l'un des plus imprécis du vocabulaire juridique et cette imprécision se retrouve en droit des assurances.

Entre les tiers penitus extranei et les parties, il existe différentes personnes plus ou moins intéressées par le contrat d'assurance. L'impression dominante est celle d'une grande diversité, la catégorie des tiers apparaissant comme plurale, que l'on songe par exemple à des tiers très concernés par le contrat comme le tiers bénéficiaire d'une assurance pour compte, l'adhérent à une assurance collective ou encore le tiers victime titulaire d'une action directe légale, ou à des tiers se situant à sa périphérie comme le tiers responsable contre lequel l'assureur peut exercer un recours subrogatoire. Cependant, cette diversité peut être ordonnée et il est possible de mettre en évidence de grandes catégories de tiers en fonction de critères préalablement déterminés. Cela permet, dans un second temps, d'identifier un régime propre à chacune de ces catégories.

Mais cette notion n'est pas seulement caractérisée par sa diversité. Elle fait preuve également d'une certaine variabilité due au fait que la relation du tiers au contrat d'assurance peut évoluer, mais également que l'évolution du contrat d'assurance lui-même va avoir une incidence sur les droits des tiers. En outre, il apparaît que la qualification de tiers ou de partie peut être appelée à varier. Ainsi certains tiers passent dans la catégorie des parties. Ce changement de qualification est rendu possible par l'application des nouveaux critères de distinction entre les tiers et les parties proposés par la doctrine contemporaine.

Ce faisant, cette requalification de certains tiers en parties a une influence directe sur la qualification de certains schémas contractuels qui n'apparaissent plus comme de simples stipulations pour autrui. Corrélativement, certains tiers, dont la qualification n'est pas discutée, peuvent passer d'une catégorie de tiers à une autre sous l'influence d'une norme contractuelle ou du juge.