Rayon Protection sociale

L'assurance-maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 295 pages
Poids : 600 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-919211-15-9
EAN : 9782919211159

L'assurance-maladie en Alsace-Moselle

des origines à nos jours

De Francis Kessler, Nicole Kerschen,

Chez IRJS Editions

Collection(s) | Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc

Paru le 14/01/2013

Broché 295 pages

préface de Daniel Lorthiois

préface à la première édition de Hans F. Zacher

Professionnels

Quatrième de couverture

Les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle connaissent depuis plus de 100 ans un régime d'assurance maladie obligatoire. L'objectif de cet ouvrage est d'en présenter les règles juridiques tout d'abord dans leur dimension historique : l'Alsace et la Moselle ont, en effet, maintenu la législation allemande sur l'assurance maladie après 1918 sous forme de «régime local autonome» aux caractéristiques originales ; ce régime survécu à nombre de tourments durant la seconde guerre mondiale devenant même «régime local spécial» des Alsaciens et Mosellans évacués d'office en 1939. Depuis 1946, un régime dit «Ma bis» a complété le régime général d'assurance maladie ; les particularités et les pratiques locales de gestion de ce véritable régime complémentaire obligatoire d'assurance frais de soins en contrepartie d'une cotisation salariale sont ainsi examinées. En 1991, le régime MAbis est devenu un régime légal local d'assurance maladie. L'ouvrage, à jour en décembre 2012, retrace ainsi les derniers développements de «pérennisation» de cette construction juridique très originale en droit français de la sécurité sociale.

Biographie

Francis Kessler est maître de conférences à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il dirige le master 2 professionnel en apprentissage Droit de la protection sociale d'entreprise. Il est avocat senior counsel au cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Paris. Il est également Expert auprès de la Commission européenne et du Conseil de l'Europe, chroniqueur au supplément Economie et Entreprise du quotidien Le Monde, membre du Comité régional d'histoire de la sécurité sociale Alsace-Moselle, du Comité national d'histoire de la sécurité sociale et du réseau européen European labour law network. Il est président de l'Association française d'étude des relations professionnelles (AFERP). Ses recherches portent essentiellement sur le droit de la protection sociale, le droit social communautaire et le droit social comparé.

Nicole Kerschen est chercheur au CNRS, à l'Institut des sciences sociales du politique, ISP UMR N° 7220, à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense et à l'ENS de Cachan. Ses recherches portent sur l'européanisation des politiques sociales à travers la stratégie européenne pour l'emploi et la méthode ouverte de coordination appliquée à la protection sociale et à l'inclusion sociale, ainsi que sur le développement du dialogue social et l'émergence de la société civile européenne. Elle s'intéresse depuis longtemps à l'histoire de la sécurité sociale et elle a travaillé sur l'influence des systèmes de Bismarck et de Beveridge dans l'Europe du XXe siècle. Elle est également membre du réseau européen trESS sur la coordination des régimes de sécurité sociale dans l'Union européenne. Enfin, elle enseigne l'européanisation des politiques sociales à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense.