L'égalité en droit social

L'égalité en droit social

Ouvert à tous ceux qui se préoccupent de l'étude des normes et pratiques nationales, européennes et internationales et de leurs évolutions, le Cercle de droit social de l'entreprise constitue un lieu d'échanges entre tous ceux qui concourent à l'élaboration et à l'application de la règle dans les divers compartiments du droit social, à commencer par le droit du travail et le droit de la protection sociale. Il est un lieu privilégié de débats et de rencontres sur des thèmes clés du droit et de la pratique des relations de travail. Tel fut le cas avec l'égalité en droit social.

Sur un sujet qui sollicite régulièrement l'attention des pouvoirs publics, ainsi que l'année 2011 en a apporté une nouvelle démonstration, qui alimente la controverse doctrinale et suscite un flot permanent d'arrêts, est proposée une oeuvre forte. Les propositions sont légion. Mais toutes se retrouvent autour de l'idée qu'il faut savoir résister au vertige de l'égalitarisme auquel cèdent le juge, souvent, le législateur, parfois. La vie de l'entreprise est faite de différences : sans doute les pouvoirs publics et ceux qui ont la charge de trancher les litiges surgis en ont-ils conscience... Mais les circonstances ne manquent pas dans lesquelles les uns et les autres semblent éprouver quelque difficulté à en apporter la preuve. Or, l'impérialisme de l'égalité peut conduire à la négation de la variabilité des performances, à la remise en cause de clauses du contrat de travail, à l'anéantissement de stipulations des conventions et accords collectifs, donc des subtils équilibres arrêtés par ceux qui, mieux que le législateur ou le juge, connaissent la réalité des relations de travail : vouloir enfermer dans un schéma théorique, où le slogan l'emporte sur la quête méthodique, une réalité complexe est lourd d'effets pervers.

L'année 2012 et celles qui suivront offriront l'occasion de le mesurer.

L'ouvrage se divise en trois chapitres :

• Chapitre 1 : L'égalité selon la loi, l'égalité selon le juge
• Chapitre 2 : La logique de l'égalité jurisprudentielle
• Chapitre 3 : Les suites de l'égalité