L'impôt des non-résidents

Quatrième de couverture

L'impôt des non-résidents

Dans une Belgique au coeur de l'Europe, l'impôt des non-résidents revêt une importance particulière. En effet, il s'applique à toute personne physique ou morale ne résidant pas en Belgique qui recueille des revenus de source belge.

Cet ouvrage s'attache à définir précisément ce qui constitue, aux yeux du législateur, une « source » belge pour chaque type de revenus immobiliers, mobiliers, professionnels ou divers.

Par ailleurs, il analyse en profondeur le concept de résidence belge et son négatif, la non-résidence, qui sont, de par leur volatilité relative, des notions qui participent à toute planification fiscale bien comprise.

Les travaux récents de l'OCDE, les directives et la jurisprudence européennes influencent fortement ces concepts et seront dès lors également abordés.

Biographie

Astrid Pieron est Associé de Deloitte et est chargée de conférences en matière de fiscalité internationale au Mastère Spécial en Gestion Fiscale à la Solvay Business School.

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