Fiche technique
Format : Broché
Nb de pages : 905 pages
Poids : 1396 g
Dimensions : 16cm X 24cm
EAN : 9782804417178
L'impôt des personnes physiques
Quatrième de couverture
Dans le code des impôts sur les revenus, les règles relatives à l'impôt des personnes physiques sont le socle sur lequel repose l'ensemble des autres dispositions, puisqu'à défaut de normes contraire, ces règles valent également pour l'impôt des sociétés, et pour l'impôt des non-résidents. C'est dire si cette matière a toute son importance, non seulement parce qu'elle concerne directement la majorité des contribuables, mais aussi parce qu'elle a une incidence pour tous les autres.
Le présent ouvrage aborde d'une manière approfondie l'ensemble des règles relatives à l'impôt des personnes physiques et donne, pour de nombreuses questions, des solutions valables également en matière d'impôt des sociétés.
Après un examen détaillé des principes généraux du droit fiscal, l'ouvrage traite de manière exhaustive des questions les plus complexes relatives aux revenus professionnels, aux revenus mobiliers, aux revenus immobiliers et aux revenus divers.
Toutes les controverses importantes existant en doctrine et en jurisprudence sont prises en compte, et l'auteur propose, pour chaque cas, des solutions personnelles.