Rayon Droit privé
L'interposition de personne

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 548 pages
Poids : 794 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-275-03584-0
EAN : 9782275035840

L'interposition de personne


Paru le
Broché 548 pages
préface Bertrand Ancel
Professionnels

Quatrième de couverture

Certainement familière au juriste et connue du grand public sous d'autres vocables tels le prête-nom ou la société écran, l'interposition de personne n'en demeure pas moins une notion énigmatique. Peu de textes y font référence et de nombreuses divergences doctrinales subsistent.

La notion même d'interposition de personne interroge, sa nature juridique, ses rapports avec la simulation ou encore la commission, la fiducie... font difficultés. Le régime de l'interposition de personne suscite autant d'interrogations. Pourquoi admettre un principe de neutralité de l'interposition de personne alors que l'ombre est propice à la fraude et tandis que la transparence semble partout s'imposer ? Pourquoi donc présumer ou prohiber l'interposition de personne dans certaines hypothèses ?

L'étude a pour objet de donner une conscience claire de l'interposition de personne. Il s'agit d'en préciser la notion, son unité, son originalité comme ses critères et de chercher la pertinence de son régime en donnant une explication rationnelle des règles en cause.

L'ouvrage présente une étude d'ensemble de l'interposition de personne en droit privé et offre une interprétation synthétique de ses applications en droit positif. Il intéresse à ce titre les praticiens, les étudiants et les universitaires.

Biographie

Fondée par Henry Solus Professeur honoraire à la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris

Dirigée par Jacques Ghestin Professeur émérite de l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne)

Avis des lecteurs

Du même auteur : Agnès Dubois de Luzy

Droit des sociétés : cours et exercices

Droit des sociétés : cours et exercices