Rayon Droit public
L'interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme : analyse comparée de la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : XIV-537 pages
Poids : 836 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-275-05679-1
EAN : 9782275056791

L'interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme

analyse comparée de la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme

Chez LGDJ

Paru le
Broché XIV-537 pages
préfaces de Marie-Joëlle Redor-Fichot et de Laurence Burgogue-Larsen
Professionnels

Quatrième de couverture

Bibliothèque de droits international et de l'union européenne

Tome 134

L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière d'interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d'une herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ; le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités ; le troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse s'inscrit, selon l'auteure, dans un phénomène de « syncrétisme interprétatif » . Les Cours élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la « fusion » de différentes « doctrines » ou « éléments culturels » dont elles s'enrichissent réciproquement, sans pour autant remettre en cause leurs présupposés herméneutiques. Le syncrétisme, lui-même issu d'un double mouvement d'approfondissement de chaque système dans sa propre vision et d'ouverture sur d'autres, semble cependant s'inscrire dans une certaine recherche de l'universel.

Biographie

Fondée par Charles Rousseau
Professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris

Dirigée par Alain Pellet et Patrick Daillier
Professeurs à l'Université Paris Nanterre

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