Paru le 10/01/2018 | Broché 398 pages
Professionnels
L'office du juge
Études de droit comparé
Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, la question passionnante, délicate et extraordinairement vivace de la répartition des rôles respectivement dévolus au juge et aux parties dans le « casting » du procès civil.
Ce thème, connu sous le titre de l'office du juge, n'est rien moins que crucial.
Certes atemporel, il jouit assurément d'une saisissante actualité.
L'office du juge, pierre angulaire des principes directeurs du procès en pleine ébullition, peut être envisagé à trois niveaux, qui viennent scander la trame du présent ouvrage.
Il s'agit tout d'abord d'envisager le rôle du juge à l'aune des matières premières du litige, lorsqu'il lui revient d'articuler le droit au fait dans le respect des droits de la défense (partie 1). Il convient ensuite de déterminer les rôles respectifs du juge et des parties dans la progression de la procédure, lorsqu'il est question de la mise en état en état de la cause, et de relever (ou non) les manquements au formalisme relevé des moyens de procédure (partie 2). Il faut enfin scruter l'équation de la charge et de l'administration de la preuve, lorsque juge et parties partent à la recherche des faits (partie 3).
Ces pages mettent en relief l'importance et la richesse des questions que soulève une analyse comparative des charges et des pouvoirs du juge civil en Europe.
