La comparaison, technique essentielle du juge européen

La comparaison, technique essentielle du juge européen

L'ouvrage étudie l'emploi par le juge européen de la comparaison, autrement dit, l'utilisation des solutions inspirées de droits nationaux pour résoudre les questions de droit communautaire. Il s'agit d'une technique peu connue et mal assumée par le juge. Cela a exigé une analyse sur plusieurs paliers.

Un premier palier permet une analyse formelle pour identifier la nature et la place de la technique comparative par rapport aux méthodes interprétatives classiques. Cette analyse a dévoilé l'existence de quatre formes (méthodes) comparatives utilisées par le juge pour interpréter et développer le droit européen.

Un deuxième palier analyse les fonctions accomplies par l'outil comparatif. Il s'agit premièrement de son rôle « administratif » dans l'édification du système contentieux et dans l'élaboration de mécanismes de contrôle flexible des institutions européennes. Il s'agit ensuite de ses fonctions « constitutionnelles ». La technique comparative a permis d'aménager des rapports entre le droit européen et les droits nationaux similaires, jusqu'à un certain point, à celles d'une fédération. Elle a également permis l'élaboration d'une charte jurisprudentielle des droits fondamentaux.

Le troisième palier examine le caractère essentiel de la technique comparative par l'analyse de sa justification profonde. L'emploi de cette technique trouve sa légitimité dans la nature singulière de l'ordre juridique communautaire, essentiellement différente d'une fédération classique.