La Constitution de la IIIe République

Systèmes

Pourquoi étudier les institutions de la III^e République, période fondamentale de notre histoire, mais dont les lois constitutionnelles ont laissé le souvenir d'un texte de compromis, elliptique, avant tout fonctionnel et rapidement détourné de son sens par la pratique courante du régime ?

En réalité, l'étude des institutions de la III^e République a beaucoup à apporter à la théorie du droit constitutionnel, en particulier pour la compréhension de l'écart souvent constaté entre le texte adopté par le constituant et les règles qui régissent effectivement le gouvernement du pays. Ces institutions constituent, en effet, un champ d'étude privilégié de la notion de « droit constitutionnel non écrit ». À côté des lois constitutionnelles de 1875, constitution formelle, est rapidement apparue une constitution matérielle du régime fondée sur le principe de la souveraineté parlementaire, la combinaison de ces deux constitutions, « écrite » et « positive », formant ce que l'on pourrait qualifier de « Constitution de la III^e République ». Étudier cette dernière permet également d'appréhender le droit constitutionnel dans toute sa dimension de droit politique. Enfin, la permanence du débat constitutionnel sous la III^e République, la richesse et la diversité des doctrines constitutionnelles contemporaines, font de « la plus longue des républiques » une véritable matrice des textes et des controverses constitutionnels de la IV^e et de la V^e République.

Cet ouvrage revient sur l'élaboration de cette « Constitution de la III^e République », sa mise en oeuvre et sur ses révisions abouties ou avortées. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en droit et science politique qu'aux universitaires et aux juristes praticiens.