Rayon Administration de l'Etat
La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 91 pages
Poids : 107 g
Dimensions : 12cm X 18cm
ISBN : 978-2-11-008294-7
EAN : 9782110082947

La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC


Paru le
Broché 91 pages
rédaction Georges Capdeboscq, Michel-Pierre Prat
Public motivé

Quatrième de couverture

La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC

Le Comité d'histoire de la Cour des comptes et des juridictions financières a pour vocation de susciter, rassembler et faire connaître les travaux sur l'histoire récente de la Cour des comptes et des juridictions financières et d'en favoriser la diffusion et la publication.

Le contrôle de l'ARC a fait date à la fois dans l'histoire de la Cour et dans celle des organismes faisant appel à la générosité publique, dont il a profondément modifié l'organisation et le fonctionnement.

C'est l'histoire de ce contrôle, vu par les deux magistrats qui l'ont mené à bien dans les conditions qu'ils rapportent, qui fait l'objet de la première publication du comité d'histoire.

Biographie

Georges Capdeboscq, conseiller maître honoraire et Michel-Pierre Prat, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Rhône Alpes ont eu l'occasion de reformer leur binôme de jadis pour présenter des réflexions sur ce contrôle et mettent l'accent sur les méthodes et procédures utilisées dans un domaine alors nouveau pour la juridiction.

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