Les marchés publics

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Ouvrages faisant le point sur un sujet précis assez limité, correspondant soit à une technique nouvelle, soit à un problème nouveau non traité dans la littérature courante. Le sujet de l'ouvrage s'adresse plutôt aux professionnels confirmés. Il pourront y trouver des repères qui les aideront dans leur démarche. Mais le contenu présenté ne doit pas être considéré comme une recommandation à appliquer sans discernement, et des solutions différentes pourront être adoptées selon les circonstances.

Le Certu publie également les collections : références, débats, rapports d'étude.

La dévolution des services publics de transport urbain

Tome 2 : les marchés publics

Actuellement, le service public de transport urbain de voyageurs peut être confié à un transporteur principalement par le biais de deux formules : la délégation de service public (DSP) et la procédure marchés publics.

Dans le présent ouvrage, les auteurs analysent de A à Z les différentes étapes de la procédure de passation d'un marché public depuis les mesures préparatoires jusqu'à la signature d'un contrat.

Dans un langage se voulant accessible à tous, il s'efforce de présenter les dernières évolutions réglementaires, jurisprudentielles et les écueils à éviter. Largement conçu avec un système de « questions-réponses », il intéressera aussi bien les autorités organisatrices et leurs conseils que les transporteurs appelés à répondre aux appels d'offres.