Paru le 01/05/1999 | Broché 175 pages
Professionnels
Aujourd'hui, chacun est à la recherche de ses droits. Cette évolution sociale, dont il faut se féliciter, entraîne la mise en cause de la responsabilité des uns, incite les autres à la vigilance et génère la mise en oeuvre de procédures compliquées et de procès souvent longs.
L'ouvrage poursuit un double objectif : proposer un éclairage nouveau sur une matière complexe et mettre le droit social à la portée des différents acteurs du monde du travail.
Les employeurs découvriront comment leur responsabilité peut être engagée.
Les salariés disposeront d'un outil indispensable qui leur permettra d'obtenir les avantages attachés à la reconnaissance des fautes graves commises par l'employeur.
Quant aux juridictions spécialisées, aux greffes, aux praticiens du droit social, aux caisses d'assurance maladie, ils trouveront les réponses qui leur éviteront de s'égarer dans le labyrinthe des prescriptions, irrecevabilités et nullités.
L'ouvrage est éminemment pratique. Les commentaires s'appuient sur une jurisprudence abondante qui vient compléter les dispositions législatives et réglementaires parfois obscures...
Christian Belhache, magistrat, a été président d'un tribunal des affaires de Sécurité sociale pendant plusieurs années. A ce titre, il a été directement confronté aux difficultés rencontrées par les acteurs sociaux pour faire valoir leurs droits.
Sandrine Belhache est greffier en chef des cours et tribunaux.
