La justice administrative à Nice, 1800-1953, du conseil de préfecture au tribunal administratif

Ce nouvel ouvrage rassemble les communications enrichies présentées lors de la journée d'étude organisée par le Laboratoire Ermes (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'Ecole doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis le 25 novembre 2005, sous le titre «Cent ans de justice administrative à Nice 1860-1953. Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif».

Depuis quelques années, l'histoire des conseils de préfecture a connu un regain de recherches dont le point d'orgue a été en 2003 le cinquantième anniversaire de la création des tribunaux administratifs. Le présent recueil aborde l'évolution d'une juridiction d'un département à l'histoire administrative singulière, puisqu'il n'est français seulement que depuis 1860. La destinée particulière des Alpes-Maritimes attribue au conseil de préfecture, un rôle qui n'est pas seulement juridictionnel. Il a en effet pour fonction de faire pénétrer les principes et les règles du droit administratif français mais aussi de contribuer, sur un plan davantage politique, à l'intégration à la France et aux principes de la République. Les neuf communications appréhendent à travers la pratique jurisprudentielle (depuis le contentieux de l'urbanisme à celui des élections, ou de celui du fleuve Var à celui de l'épuration de la fonction publique) l'histoire de la justice administrative dans notre département, sur la longue durée depuis le Consulat jusqu'à la Quatrième République, lorsque les conseils de préfectures sont transformés en tribunaux administratifs.

Précieux par essence pour l'histoire du droit administratif et celle du contentieux, ces travaux intéresseront également les historiens de la société des XIXe et XXe siècles qui pourront y trouver réflexion sur les rapports entre le pouvoir politique et ses sujets/administrés, sur les mutations économiques, sur le développement urbanistique ou sur l'apprentissage de la démocratie dans les Alpes-Maritimes.

Marc Ortolani - Olivier Vernier