La pluralité des responsables

La pluralité des responsables

Le présent livre fait suite au colloque du droit de la responsabilité civile de l'Université de Fribourg, qui a eu lieu, pour la quatrième fois, le 31 octobre 2007. Il a pour objet le droit civil de la pluralité des responsables.

Le thème est complexe. Si on songe à l'importance pratique des questions en jeu, cette complexité peut paraître surprenante et même gênante. Peut-être celle-ci s'explique-t-elle par le fait que la loi manque de règles suffisamment développées en la matière et que la jurisprudence n'a que peu d'occasions de poser les principes permettant de mettre en place un édifice cohérent. Quoi qu'il en soit, le présent volume réunit des contributions de spécialistes sur l'essentiel des questions qui se posent : après un exposé introductif, il contient des développements sur la solidarité parfaite et imparfaite, sur les effets de la transaction entre le lésé et l'un des responsables, sur la prescription de l'action récursoire et sur la pluralité des responsables en matière de droit des sociétés. Une contribution porte également sur les aspects particuliers de l'assurance.