La preuve

La preuve : regards croisés

La preuve est aux confins du droit substantiel et du droit processuel. Selon l'adage, un droit qui ne peut être prouvé est un droit qui n'existe pas (idem est non esse et non probari). Question fondamentale à la croisée des faits et du droit, le processus probatoire demeure pourtant entouré de mystère. On connaît certes la trilogie composée de l'objet, de la charge et des modes de preuve, mais elle ne rend pas suffisamment compte de la complexité que recouvre la question probatoire.

Pour tenter de mieux comprendre les rouages de la preuve, ce colloque, organisé à la Cour de cassation par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13 (Sorbonne Paris Cité) et le Centre de recherches sur la justice et le procès (CRJP) rattaché à l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), a pour ambition de croiser les regards des droits substantiels (droit du travail, droit de l'environnement, droit de la famille...) et des droits processuels (procès civil, pénal, administratif, procédure devant les autorités administratives...). Pour alimenter le débat, le colloque a également fait appel au droit comparé qui a révélé l'existence de fortes convergences entre les systèmes juridiques (États-Unis, Québec, Pays du Maghreb, Espagne, Allemagne...).

Ces regards croisés entre droit substantiel, processuel et droit comparé sont les trois axes de cette réflexion qui s'adresse tant aux enseignants-chercheurs qu'aux praticiens confrontés en permanence à la subtilité du processus probatoire.