La protection de l'environnement et la Convention européenne des droits de l'Homme

Le terme environnement n'apparaît nulle part dans la Convention européenne des Droits de l'Homme. Quoi qu'il en soit, la conception qu'en aurait eue les rédacteurs de la Convention il y a plus d'un demi-siècle aurait été très différente de la nôtre. Depuis quelques années en effet, on assiste à une prise de conscience croissante de la fragilité de l'environnement et de la nécessité de le protéger.

Néanmoins, ainsi que la Cour l'a répété à maintes occasions, la Convention est un «instrument vivant» qui a montré sa capacité à s'adapter aux changements. A l'heure actuelle, certains voient dans la jurisprudence de la Cour une évolution vers la reconnaissance d'un «droit de l'homme à l'environnement».

Dans cette étude, Daniel Garcia San José examine minutieusement les éléments qui pourraient apporter une réponse à la question «La Convention européenne des Droits de l'Homme offre-t-elle un droit à l'environnement ?»