La résolution du contrat pour inexécution

Bibliothèque de droit privé Tome 484

La résolution - ou « résiliation » - du contrat à raison de son inexécution par l'une des parties est, paradoxalement, un mécanisme trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion, des conditions ou des effets de la résolution, il n'est pas un sujet la concernant qui ne suscite encore de sérieuses interrogations, parfois insoupçonnées.

Pour tenter d'y répondre, il faut commencer par admettre que la résolution pour inexécution renvoie bien plus à un acte de « cassation » délibéré du contrat - à l'acte juridique qui le détruit - qu'à la situation donnée de son anéantissement. Dans cette optique, la résolution se conçoit essentiellement comme un instrument hautement finalisé à disposition du juge ou du créancier pour réagir au manquement, mais qui présente une pluralité de fonctions. La résolution, en effet, se caractérise par sa polyvalence : « mesure d'assainissement » économique (fonction économique), instrument de réparation (fonction de garantie) ou de punition (fonction pénale), elle se définit et se comprend par ce à quoi elle sert et par l'usage que l'on en fait. Aussi, en tant qu'instrument, on pressent que la résolution, de par sa nature, se prête très bien au jeu des politiques juridiques dont peut décider le législateur ou, plutôt, le juge en matière d'inexécution du contrat.

Dans cette perspective, le mécanisme mérite une étude approfondie, afin d'explorer autant ses conditions de mise en oeuvre que l'ensemble de ses conséquences. En s'efforçant de tenir sans cesse l'équilibre entre les considérations théoriques et les règlements pratiques, on est amené tantôt à éclairer des aspects de la résolution que l'on croyait bien connus (sa définition même ; ses rapports avec la cause et l'interdépendance des obligations ; la façon dont elle opère), tantôt à proposer d'importants changements d'approche (son caractère judiciaire ; le manquement « grave » qu'elle présupposerait ; la signification et l'étendue de sa rétroactivité) ; tantôt à approfondir des domaines de recherche laissés de côté (les restitutions qu'elle entraîne ; la spécificité des dommages-intérêts qui l'accompagnent). C'est tout naturellement l'utilisation quotidienne - et essentiellement judiciaire - qui est faite de la résolution qu'il faut détailler sous toutes ses facettes afin d'ébaucher, dans la mesure du possible, le « code d'action » d'un mécanisme dont l'intérêt pratique n'est pas moins considérable que l'intérêt théorique.