La responsabilité des maires et des communes

Les maires et les communes ont à faire face à des missions de plus en plus complexes et variées, susceptibles, dans bien des cas, d'engager leur responsabilité, notamment sur le plan pénal.

Dans ce dernier domaine en particulier, sont apparues des situations à haut risque suscitant de nombreuses interrogations et inquiétudes chez les élus locaux.

Dans un souci d'aide et de clarification, ce manuel analyse la multitude de cas concrets d'engagement de la responsabilité des maires et des communes. Il est indispensable à tous les maires et élus communaux qui souhaitent éviter les multiples écueils qui jalonnent la gestion quotidienne de leur commune.