Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 20/04/2007 | Broché 272 pages
Professionnels
préface Blandine Mallet-Bricout
La sanction
Organisé par l'ADDDUL (Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Jean Moulin Lyon 31) avec le soutien et le concours de l'Université Jean Moulin Lyon 3, de la Faculté de Droit, de l'Ecole doctorale de Droit et du centre de droit pénal de l'Université Jean Moulin Lyon 3.
Cet ouvrage, dont le thème paraît classique, a pour objectif de chercher, par une approche transversale, ce qui en fait l'une de ses originalités, à définir la notion de sanction et de voir les points communs et différences de régime de la sanction dans les différentes branches du droit que ce soit le droit civil, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, le droit de l'environnement ou encore la matière douanière ou disciplinaire. Les intervenants, maîtres de conférence, professeurs, doctorants et praticiens, abordent tour à tour la question de la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son effectivité afin d'aborder l'ensemble des questions suscitées par la sanction en droit.
Cet ouvrage comprend l'ensemble des contributions au colloque relatif à la sanction organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le 27 novembre 2003 par l'Association des Doctorants et Jeunes Docteurs en Droit de cette Université.
