La solidarité dans l'Union européenne

La solidarité dans l'union européenne

Éléments constitutionnels et matériels

L'objet du présent ouvrage vise à saisir la place et les différentes expressions que reçoit la solidarité au sein de l'Union, principe reconnu en tant que tel par le juge communautaire.

Le processus d'intégration repose sur un rapport de solidarité intense entre États membres. La crise économique et financière traversée par la Grèce, l'Irlande, et aujourd'hui le Portugal, vient de mettre à rude épreuve ce lien de solidarité, tout en démontrant pleinement sa centralité dans l'évolution de l'intégration.

Plus attentivement, différentes formes de solidarité imprègnent profondément l'Union, tant du point de vue de sa construction historique que normative, même si les institutions semblent parfois les confiner, ou tendent davantage à valoriser un raisonnement porté par des logiques familières à l'économie et la concurrence.

Le confinement du concept de solidarité peut s'expliquer par les fortes visées économiques des traités fondateurs, qui ont conduit l'Union à véhiculer une logique de performance articulée autour de mécanismes classiques d'émulation des comportements concurrentiels, notamment au moyen d'une surveillance institutionnelle sur le marché et le cas échéant le prononcé de sanctions.

La valorisation du discours compétitif s'est naturellement intensifiée avec la progression des enjeux économiques. On observe cependant que la solidarité à se maintenir et, paradoxalement, à se renforcer. Mais, elle revêt hétérogénéité qui s'explique par la fragmentation des éléments qui la portent au niveau de l'Union.

L'ouvrage se propose d'offrir une analyse du droit positif au regard de la place de la solidarité dans le droit de l'intégration européenne, en examinant les mécanismes existants ou en construction.

Il se veut aussi un outil de propositions afin de permettre un essor notable de la notion de solidarité et renforcer sa conceptualisation normative dans la perspective de la construction d'une théorie de la solidarité à l'instar de l'oeuvre accomplie par la doctrine solidariste dans l'ordre juridique interne.