La taxation du patrimoine privé

La taxation du patrimoine privé

Dans cet ouvrage, les auteurs examinent sur les plans pratique et jurisprudentiel les divers aspects de la taxation du patrimoine privé d'un contribuable. Les propositions et projets de lois existants sont également abordés.

Après une introduction s'attachant à rappeler les principes généraux en matière de preuve dans les litiges fiscaux, cet ouvrage examine successivement :

• les plus-values privées réalisées par une personne physique sur des actions,
• les plus-values immobilières taxables à titre de revenus divers et de revenus immobiliers,
• la taxation des revenus mobiliers des personnes physiques,
• les aspects internationaux du domicile fiscal,
• les pouvoirs d'investigation de l'administration et l'évolution de la notion de secret bancaire.

Un ouvrage incontournable qui fait le point sur l'impact fiscal d'un patrimoine privé.