Rayon Droit privé
La titrisation des actifs intellectuels

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 621 pages
Poids : 960 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-8044-5398-5
EAN : 9782804453985

La titrisation des actifs intellectuels


Paru le
Broché 621 pages
avant-propos d'André Prüm, préface de Nicolas Binctin
Doctorat

Quatrième de couverture

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.

L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération.

À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.

Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.

Biographie

Alexandre Quiquerez, Maître de conférences en droit privé à l'Université Lumière Lyon 2 ; Laboratoire Droits, Contrats, Territoires (EA n° 4573) ; Docteur en droit de l'Université de Poitiers et de l'Université du Luxembourg.

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