La transparence en droit des sociétés et en droit financier

La transparence en droit des sociétés et en droit financier

Les auteurs analysent la portée et la mise en oeuvre du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier.

Dans une première partie, sont examinées les obligations d'information imposées, par 1e droit des sociétés, aux sociétés anonymes en faveur de leurs actionnaires et de leurs autres stakeholders. Les obligations prévues en contrepartie du privilège de la responsabilité limitée (formalités de constitution, publicité des statuts et contrôle des comptes) sont d'abord étudiées. Sont également traités le fonctionnement des organes, 1e règlement des conflits d'intérêts, les principes et recommandations de corporate governance et les restructurations.

La transparence en droit financier est envisagée sous l'angle des obligations d'information des émetteurs d'actions cotées sur un marché réglementé à l'égard de leurs investisseurs. Dans 1a deuxième partie du livre, ces obligations sont analysées en détail sur la base des mesures belges de mise en oeuvre des directives « prospectus », « abus de marché » et « transparence ».

La Collection Droit des sociétés a pour vocation d'accueillir des ouvrages consacrés au droit des sociétés. Y sont traités en profondeur des sujets d'actualité tels que la convention de cession d'actions, la solution des conflits entre actionnaires, les voies possibles pour les sociétés en difficulté, la transparence, etc. Ces ouvrages se veulent d'une grande qualité scientifique et ancrés dans la réalité de la vie des affaires. Ils s'adressent à tous les acteurs de la vie des sociétés : professeurs, magistrats, avocats, juristes d'entreprise, notaires, réviseurs.