La valeur en droit fiscal et en droit douanier

Bibliothèque finances publiques et fiscalité

Tome 56

Le processus d'évaluation fait partie de nos vies. Pour acheter, vendre, ou juste posséder un bien, ou encore rendre un service, la question de la valeur économique se pose toujours. Également, le sujet de la valeur économique se trouve indubitablement au coeur de tout le système fiscal contemporain, dans lequel la détermination de la plupart des impôts est assise sur la richesse évaluable en argent.

Dans un premier temps, l'ouvrage a été consacré à la recherche de la notion de valeur fiscale et douanière ; en partant des concepts touchant autant à la philosophie (morale ou politique) qu'au juridique (l'influence des principes et des règles qui composent le droit contractuel, concurrentiel et fiscal) pour ensuite en rendre une définition. Ultérieurement, ont été l'objet d'études chaque aspect de l'évaluation, tels que l'influence du temps, de l'espace et de la matière, les enjeux et les méthodes de l'évaluation fiscale et douanière, en passant par les manipulations de la valeur. Sans négliger l'analyse des nombreux outils capables de mener à une harmonisation des méthodologies de fixation des prix applicables aux opérations transfrontalières (le prix de transfert et la valeur en douane).

L'étude invite également à une réflexion critique de l'utilisation de la valeur de marché. Sur le plan pratique, cet ouvrage, véritable tableau de bord fiscal et douanier, est destiné aux praticiens, étudiants ou universitaires, ainsi qu'aux économistes, intéressés par la question de la valeur économique.