Le code civil et les droits de l'homme

Le Code civil et les Droits de l'homme

Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, - considérations que les constituants de l'Union européenne ne renieraient sans doute pas aujourd'hui -, le Premier Consul sabre d'un trait de plume ce qu'il appelle tout haut « des niaiseries métaphysiques ». Ce dédain hargneux de la « métaphysique » n'augure pas un nouvel âge d'or des Droits de l'homme, mais préfigure plutôt leur repli, lequel est amorcé par le destin fameusement funeste du livre préliminaire du Code civil qui regroupait une trentaine de dispositions empreintes de droit naturel et de morale.

Toutefois, bien que le texte ait porté la marque personnelle d'un homme dont Madame de Staël aimait à rappeler qu'il « pardonnait plus volontiers un calcul égoïste qu'une opinion désintéressée », certains auteurs se plaisent encore à souligner l'esprit « spiritualiste » du Code Napoléon.

Parce que la controverse n'a jamais cessé, un colloque organisé en décembre 2003 à Grenoble dans le cadre des manifestations du bicentenaire poursuit l'analyse des destinées croisées du Code civil et des Droits de l'homme en agrémentant les interrogations contemporaines par d'éclairantes contributions historiques.