Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 218 pages
Poids : 156 g
Dimensions : 12cm X 17cm
ISBN : 978-2-247-10596-0
EAN : 9782247105960

Le Conseil constitutionnel

De Henry Roussillon, Pierre Esplugas-Labatut,

Chez Dalloz

Collection(s) | Connaissance du droit

Paru le 31/08/2011

Broché 218 pages

Quatrième de couverture

Le conseil constitutionnel

Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire de constitutionnalité - QPC).

La présente édition a été refondue afin de tenir compte de la « Révolution » pour le Conseil que constitue la QPC.

Les auteurs, tout au long de l'ouvrage, n'hésitent pas à prendre des positions, souvent critiques :

Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges - ou les critiques - qui lui sont adressées ?
Est-il bien, autant qu'on l'affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ?
Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ?
Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ?
Quelles sont les évolutions induites par la QPC ?
La politisation du Conseil est-elle un leurre ?
Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?

Toutes ces questions - et bien d'autres - sont abordées dans un style direct et imagé à partir des références les plus récentes.

Biographie

Henry Roussillon est professeur agrégé de droit public, ancien président de l'Université Toulouse I - Capitole, doyen honoraire de la faculté de droit de Toulouse, directeur du Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques (CERCP) et vice-président de l'Académie internationale de droit constitutionnel.

Pierre Esplugas est maître de conférences de droit public à l'Université Toulouse I - Capitole et membre de l'Institut Maurice Hauriou.